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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON
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MUZELLE DULAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUZELLE DULAC
MUZELLE DULAC HASSON, SAS

Numéro de dépôt :
3168235
Date de dépôt :
10/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/06/2022
MUZELLE DULAC de MUZELLE DULAC HASSON

Présentation de la marque MUZELLE DULAC

Déposée le 10 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MUZELLE DULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MUZELLE DULAC HASSON domicilié(e) 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 091 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MUZELLE DULAC HASSON, STEPHANIE DUVERT domicilié(e) 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France.

La marque MUZELLE DULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUZELLE DULAC est expirée depuis le 10 juin 2022.

MUZELLE DULAC HASSON a également déposé les autres marques suivantes : Dubure & Deverchère , DYNAMIC FIT , MUZELLE DULAC HASSON LE VETEMENT PROFESSIONNEL , CHANTIER , ACTION WORK , TechProtech , NEW PILOTE , MUZELLE DULAC , STRADALE , TECHLINE


MUZELLE DULAC HASSON, SAS - 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France - SIREN 552091225


MUZELLE DULAC HASSON, STEPHANIE DUVERT - 230 ROUTE DE POUILLY - 69400 - LIERGUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505633 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Inscription le 24 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°583617 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-07-24

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